0

CeramiCar MENTIONS LEGALES

En savoir plus
CeramiCar

Mentions Légales



Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi N°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs du site ceramicar.fr les présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le site ceramicar.fr à la rubrique « Mentions légales ».



ARTICLE 1 : L’EDITEUR


Dénomination : CERAMICAR
Adresse : 1 BOULEVARD DE MANTES 78410 AUBERGENVILLE
Téléphone : 0671163933
Siren : 893530238
Siret : 89353023800029
Code NAF : 4520A
Forme Juridique : Société à responsabilité limitée



ARTICLE 2 : HEBERGEUR


Dénomination : OVH
Adresse : 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX
Siren : 424 761 419
Siret : 42476141900045
Code NAF : 2620Z
Forme Juridique : SASU



ARTICLE 3 : DEVELOPPEUR


Dénomination : CML – CREATION MULTIMEDIA LINE –
Adresse : 34, chemin du Grand Sentier 78250 MEULAN EN YVELINES
Téléphone : 06 75 24 52 96
Siren : 500 131 883
Siret : 50013188300018
Code NAF : 6201Z
Forme juridique : Profession libérale



ARTICLE 4 : ACCES AU SITE


Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.



ARTICLE 5 : PROPRIETE INTELLECTUELLE


Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site ceramicar.fr, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.